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AccueilPosts Tagged "Valeur en douane"

Vous connaissez l’importance du trio “code douanier – origine – valeur” dans l’application de la réglementation douanière et la difficulté parfois à les déterminer. Pour les deux premiers paramètres, les exportateurs et importateurs connaissent généralement les outils mis à disposition par la Douane pour sécuriser leurs

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En complément à notre actu du 9.1.2023, le Pas-à-Pas annoncé par la Douane vient d’être publié.  Téléchargez : La note aux opérateurs du 27.3.2023 annonçant le guide. Le guide Pas-à-Pas de la DGDDI (version 22.3.2023) qui vous aidera à déposer une demande d’autorisation d’ajustement de la valeur dans le

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Comment traiter les importations de lettres et documents (envois de correspondance) ainsi que les marchandises contenues dans des envois de correspondance (dans une enveloppe). Faut-il émettre une déclaration sommaire d’entrée (ENS), une déclaration douanière et soumettre l’importation aux droits et taxes ? Vous trouverez des éléments de réponse

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A compter du 1er avril 2023, les autorisations d'ajustement de la valeur en douane (AJ) seront intégralement délivrées dans le portail européen de gestion des autorisations douanières Trader Portal - Customs Decisions System (TP-CDS). Plus d’infos sur la note aux opérateurs de la Douane du 29.12.2022.  Un pas-à-pas dédié au

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En préambule, qu'est-ce qu'une autorisation d'ajustement ? En matière de valeur en douane à l'importation, il peut arriver que le montant de certains coûts faisant partie du prix à soumettre aux droits et taxes, comme les frais d’acheminement de la marchandise ou les frais de redevances,

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La Commission européenne vient de publier la mise à jour du Customs Valuation Compendium (en anglais pour l’heure). Il s’agit d’un recueil fort intéressant qui explique les principaux articles sur la valeur en douane à partir de cas pratiques soumis aux experts des différentes Commissions "Valeur" de l’UE".

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Vous connaissez l'importance du trio "code douanier - origine - valeur" dans l'application de la réglementation douanière, et la difficulté parfois à les déterminer. Pour les deux premiers paramètres, les exportateurs et importateurs connaissent généralement les outils mis à disposition par la Douane pour sécuriser leurs

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