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AccueilPosts Tagged "Valeur en douane"
2023 IMPORT en UE PROCEDURE DOUANIERE

Comment traiter les importations de lettres et documents (envois de correspondance) ainsi que les marchandises contenues dans des envois de correspondance (dans une enveloppe). Faut-il émettre une déclaration sommaire d’entrée (ENS), une déclaration douanière et soumettre l’importation aux droits et taxes ? Vous trouverez des éléments de réponse

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2023 DOUANE IMPORT en UE VALEUR EN DOUANE

A compter du 1er avril 2023, les autorisations d'ajustement de la valeur en douane (AJ) seront intégralement délivrées dans le portail européen de gestion des autorisations douanières Trader Portal - Customs Decisions System (TP-CDS). Plus d’infos sur la note aux opérateurs de la Douane du 29.12.2022.  Un pas-à-pas dédié au

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2022 VALEUR EN DOUANE

En préambule, qu'est-ce qu'une autorisation d'ajustement ? En matière de valeur en douane à l'importation, il peut arriver que le montant de certains coûts faisant partie du prix à soumettre aux droits et taxes, comme les frais d’acheminement de la marchandise ou les frais de redevances,

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2022 CODE DES DOUANES IMPORT en UE VALEUR EN DOUANE

La Commission européenne vient de publier la mise à jour du Customs Valuation Compendium (en anglais pour l’heure). Il s’agit d’un recueil fort intéressant qui explique les principaux articles sur la valeur en douane à partir de cas pratiques soumis aux experts des différentes Commissions "Valeur" de l’UE".

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2022 CODE DES DOUANES VALEUR EN DOUANE

Vous connaissez l'importance du trio "code douanier - origine - valeur" dans l'application de la réglementation douanière, et la difficulté parfois à les déterminer. Pour les deux premiers paramètres, les exportateurs et importateurs connaissent généralement les outils mis à disposition par la Douane pour sécuriser leurs

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2021 CODE DES DOUANES IMPORT en UE VALEUR EN DOUANE

Le 19 juillet 2021, la Commission européenne a publié la mise à jour du Customs Valuation Compendium (en anglais pour l’heure). Il s’agit d’un recueil fort intéressant qui explique les principaux articles sur la valeur en douane, par thématique. Il livre également les conclusions du "Comité

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2021 IMPORT en UE VALEUR EN DOUANE

Les importations en UE font l’objet de déclarations douanières sur formulaire DAU/Document Administratif Unique. Ces déclarations peuvent être émises par l’importateur en compte propre mais sont souvent sous-traitées à des représentants en douane enregistrés (déclarants en douane). Quel que soit le mandat de représentation signé avec

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2020 BREXIT IMPORT en UE VALEUR EN DOUANE

Rappelons qu’à l’importation en UE, les frais de transport jusqu’au lieu où les marchandises sont introduites sur le territoire douanier de l’Union doivent être inclus dans la valeur en douane des marchandises importées sur laquelle s’appliquent les droits de douane éventuels. En transport aérien, seule une

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2020 CODE DES DOUANES DOUANE VALEUR EN DOUANE

À l’importation, comme à l’exportation, les déclarations en douane doivent comporter l’indication de la valeur des marchandises auxquelles elles se rapportent. Cette valeur sert notamment de base au calcul des droits et taxes à l’importation en UE. Mais aussi à l’imputation des contingents éventuels, à la

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2018 CODE DES DOUANES DOUANE IMPORT en UE VALEUR EN DOUANE

La dernière version datait de 2008. Ce recueil a été préparé principalement pour les administrations des États membres. Il reflète les points de vue du Comité du code des douanes et du groupe d'experts des douanes - Section de l'évaluation en douane et soutient une interprétation

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