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Vous connaissez l’importance du trio “code douanier – origine – valeur” dans l’application de la réglementation douanière et la difficulté parfois à les déterminer. Pour les deux premiers paramètres, les exportateurs et importateurs connaissent généralement les outils mis à disposition par la Douane pour sécuriser leurs
En préambule, qu'est-ce qu'une autorisation d'ajustement ? En matière de valeur en douane à l'importation, il peut arriver que le montant de certains coûts faisant partie du prix à soumettre aux droits et taxes, comme les frais d’acheminement de la marchandise ou les frais de redevances,
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