La valeur en douane à l’import vue par la République d’Irlande : leur “customs manual on valuation”. Guide sur l’interprétation du Code des douanes de l’UE en matière de valeur en douane.
Ce guide balaie toutes les thématiques relatives à la valeur en douane édictées par le Code des Douanes de l’Union. A lire en guise de
Sécuriser la valeur en douane : le RCV ou “Renseignement Contraignant Valeur” prévu pour 2025 avec une possible mise en œuvre progressive plus tôt.
Vous connaissez l'importance du trio "code douanier - origine - valeur" dans l'application de la réglementation douanière, et la difficulté parfois à les déterminer. Pour
Valeur en douane : la Commission de Bruxelles publie la version 2021 du Compendium sur la valeur en douane : des explications de textes, des cas pratiques, des arrêts de la CJUE pour maîtriser ce paramètre douanier.
Le 19 juillet 2021, la Commission européenne a publié la mise à jour du Customs Valuation Compendium (en anglais pour l’heure). Il s’agit d’un recueil
Importations en aérien. Comment contrôler les déclarations douanières import émises par vos déclarants en douane ? Profitons d’une publication de la Douane pour rappeler la méthode de calcul des valeurs en douane à l’import.
Les importations en UE font l’objet de déclarations douanières sur formulaire DAU/Document Administratif Unique. Ces déclarations peuvent être émises par l’importateur en compte propre mais
BREXIT : la douane UK a mis à jour sa page « valeur en douane ». Comment déclarer la valeur en douane à l’import en UK ? Tous les détails !
Tout ce que vous vouliez savoir sur les valeurs à déclarer à l’export de UK et surtout à l’import en UK. La page des douanes
BREXIT : frais de transport aérien à intégrer dans la valeur en douane à l’importation en UE. Seuls 5 % du fret aérien entre la Grande-Bretagne et le premier point d’entrée en UE seront soumis aux droits de douane éventuels.
Rappelons qu’à l’importation en UE, les frais de transport jusqu’au lieu où les marchandises sont introduites sur le territoire douanier de l’Union doivent être
