“La Douane et l’entreprise”.
Approche réglementaire sous l’angle pratico-pratique !
Objectifs de la formation Douane :
- Sécuriser et optimiser les opérations internationales sur le plan douanier.
- Actualiser, consolider les connaissances en matière douanière pour une mise en application immédiate.
Points forts de nos formations :
Toutes nos formations sont sur-mesure. Le programme est adapté aux besoins de votre entreprise et aux attentes de vos équipes. La connaissance terrain de nos intervenant.es leur permet de vous proposer une approche à la fois réglementaire ET pratique.
A l’issue de la formation, une boite à outils et une todolist propres à votre société vous seront remises.
Nos partenaires consultants-formateurs sont certifiés QUALIOPI.
Si vous cherchez un programme similaire en formation collective, nous saurons vous orienter vers les organismes de formation adéquats.
Programme de la formation Douane :
Cette formation intègre toute nouveauté réglementaire à la date de la formation.
Pourquoi dédouaner ?
- Les missions de la douane
- Savoir naviguer dans la base réglementaire
- L’Opérateur Economique Agréé
Différencier les échanges intra-UE et extra-UE
- Obligations déclaratives et Quick Fixes 2020
- La procédure de dédouanement de droit commun et la déclaration douanière
- Les justificatifs de vente en exonération de TVA
Déterminer le classement tarifaire des marchandises
- La structure du classement douanier et les règles générales de classement
- Suivre les nouveautés
- Les Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC)
Déterminer l’origine des marchandises
- Les règles d’origine non-préférentielle et préférentielle.
- Les justificatifs d’origine.
- Le statut d’Exportateur Agréé versus le statut d’Exportateur Enregistré dans la base REX
- L’aide de la douane : le RCO et l’IMF
Déterminer la valeur en douane des marchandises
- Définition de la valeur à l’import, à l’export
- Le calcul des droits et taxes
- Les éléments taxables souvent oubliés…aider l’importateur à tout déclarer !
Accéder à la réglementation douanière afférente aux marchandises
- Connaître les formalités à remplir, les droits et taxes en vigueur à l’entrée en UE, à l’entrée dans les pays clients.
Réaliser des économies grâce aux facilités douanières et fiscales
- Les régimes douaniers particuliers, les régimes de transit et autres facilités fiscales.
- Comment ne pas avancer la TVA à l’import
Dédouaner les marchandises
- L’offre douanière en matière de procédures de dédouanement à domicile.
