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Tél : +33 (0)4 72 90 11 46
AccueilFormations en commerce internationalLes fondamentaux de la Douane

“La Douane et l’entreprise”.

Approche réglementaire sous l’angle pratico-pratique !

Objectifs de la formation Douane :

  • Sécuriser et optimiser les opérations internationales sur le plan douanier.
  • Actualiser, consolider les connaissances en matière douanière pour une mise en application immédiate.

Points forts de nos formations :

Toutes nos formations sont sur-mesure. Le programme est adapté aux besoins de votre entreprise et aux attentes de vos équipes. La connaissance terrain de nos intervenant.es leur permet de vous proposer une approche à la fois réglementaire ET pratique.

A l’issue de la formation, une boite à outils et une todolist propres à votre société vous seront remises.

Nos partenaires consultants-formateurs sont certifiés QUALIOPI.

Si vous cherchez un programme similaire en formation collective, nous saurons vous orienter vers les organismes de formation adéquats.

Programme de la formation Douane :

Cette formation intègre toute nouveauté réglementaire à la date de la formation.

Pourquoi dédouaner ?

  • Les missions de la douane
  • Savoir naviguer dans la base réglementaire
  • L’Opérateur Economique Agréé

Différencier les échanges intra-UE et extra-UE

  • Obligations déclaratives et Quick Fixes 2020
  • La procédure de dédouanement de droit commun et la déclaration douanière
  • Les justificatifs de vente en exonération de TVA

Déterminer le classement tarifaire des marchandises

  • La structure du classement douanier et les règles générales de classement
  • Suivre les nouveautés
  • Les Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC)

Déterminer l’origine des marchandises

  • Les règles d’origine non-préférentielle et préférentielle.
  • Les justificatifs d’origine.
  • Le statut d’Exportateur Agréé versus le statut d’Exportateur Enregistré dans la base REX
  • L’aide de la douane : le RCO et l’IMF

Déterminer la valeur en douane des marchandises

  • Définition de la valeur à l’import, à l’export
  • Le calcul des droits et taxes
  • Les éléments taxables souvent oubliés…aider l’importateur à tout déclarer !

Accéder à la réglementation douanière afférente aux marchandises

  • Connaître les formalités à remplir, les droits et taxes en vigueur à l’entrée en UE, à l’entrée dans les pays clients.

 Réaliser des économies grâce aux facilités douanières et fiscales

  • Les régimes douaniers particuliers, les régimes de transit et autres facilités fiscales.
  • Comment ne pas avancer la TVA à l’import

 Dédouaner les marchandises

  • L’offre douanière en matière de procédures de dédouanement à domicile.

Fiche de vigilance Douane – lexique de la logistique internationale en bilingue

Infos pratiques

Durée de formation : de 2 à 3 journées en fonction des attentes de l’entreprise et du temps alloué aux cas pratiques propres à l’entreprise.

Lieu : dans les locaux de l’entreprise (journée de formation) ou bien à distance (demi-journées de formation).

Votre contact : Madeleine Nguyen-The.

Tél : (33) 4 72 90 11 46. Souvent en intervention, n’hésitez pas à nous laisser un message téléphonique ou via le formulaire de contact ci-contre.

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