Nos articles et synthèses en accès libre.
Livraisons intra-com – Comment justifier les ventes HT – Quick Fixes – BOFIP
Mise à jour : 7 mars 2022.
Notre mémo sur les justificatifs d’exonération de TVA applicables aux livraisons intra-communautaires (intra-Union) en vigueur au 1er janvier 2020. Mis à jour pour tenir compte de la nouvelle déclaration EMEBI (ex-DEB).
Les justificatifs de vente en exonération de TVA à l’export
Mise à jour : janvier 2022.
Notre mémo refresh sur les justificatifs fiscaux à l’exportation.
et aussi, notre fiche technique “Justificatifs de ventes HT à l’export” (version février 2022) plus détaillée et relayée par notre partenaire GREX.
Mise à jour : novembre 2021-version 2.
L’essentiel Théorie/Pratique en 4 pavés :
- Qu’est-ce que c’est ?
- A quoi ça sert ?
- Comment ça marche ?
- Où trouver l’info ?
Mise à jour : février 2020
L’essentiel Théorie/Pratique en 4 pavés :
- Qu’est-ce que c’est ?
- A quoi ça sert ?
- Comment ça marche ?
- Où trouver l’info ?
Mise à jour : avril 2022.
L’essentiel Théorie/Pratique en 4 pavés :
- Qu’est-ce que c’est ?
- A quoi ça sert ?
- Comment ça marche ?
- Où trouver l’info ?
Origine des marchandises. Face à la complexité de ce paramètre douanier, comment s’organiser sur le terrain ? Entretien réalisé par Altaprisma.
Entretien avec Madeleine Nguyen-The, consultante-formatrice en commerce international, cabinet « International Pratique », réalisé par Monsieur Ghenadie Radu, Dr. en droit, Altaprisma.
“La détermination du pays d’origine des marchandises : les aspects pratiques” – 11 avril 2016.
Et découvrir les autres entretiens et points de vue réalisés par Altaprisma auprès de spécialistes du commerce international et de la douane.
