Nos articles et synthèses en accès libre.
Livraisons intra-com – Comment justifier les ventes HT – Quick Fixes – BOFIP
Mise à jour : 17 octobre 2020.
Notre mémo sur les justificatifs d’exonération de TVA applicables aux livraisons intra-communautaires (intra-Union) en vigueur au 1er janvier 2020.
Les justificatifs de vente en exonération de TVA à l’export
Création : 22 mai 2020.
Justifier les ventes Export en exonération de TVA : notre mémo refresh sur les justificatifs fiscaux à l’exportation.
Mise à jour : novembre 2019
L’essentiel Théorie/Pratique en 4 pavés :
- Qu’est-ce que c’est ?
- A quoi ça sert ?
- Comment ça marche ?
- Où trouver l’info ?
Mise à jour : février 2020
L’essentiel Théorie/Pratique en 4 pavés :
- Qu’est-ce que c’est ?
- A quoi ça sert ?
- Comment ça marche ?
- Où trouver l’info ?
L’essentiel Théorie/Pratique en 4 pavés :
- Qu’est-ce que c’est ?
- A quoi ça sert ?
- Comment ça marche ?
- Où trouver l’info ?
Origine des marchandises. Face à la complexité de ce paramètre douanier, comment s’organiser sur le terrain ? Entretien réalisé par Altaprisma.
Entretien avec Madeleine Nguyen-The, consultante-formatrice en commerce international, cabinet « International Pratique », réalisé par Monsieur Ghenadie Radu, Dr. en droit, Altaprisma.
“La détermination du pays d’origine des marchandises : les aspects pratiques” – 11 avril 2016.
Et découvrir les autres entretiens et points de vue réalisés par Altaprisma auprès de spécialistes du commerce international et de la douane.