Biens à double usage (BDU) – Table de corrélation BDU/TARIC pour 2021. Une aide proposée à titre indicatif.
Comme chaque année, l’UE nous propose une table de corrélation pour retrouver les codes BDU à partir des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC et
BREXIT : Attestation d’origine sans déclarations des fournisseurs – L’accord UE-UK publié – Le Guide de la Douane mis à jour.
Comment émettre les attestations d'origine si vos fournisseurs ne vous ont pas encore confirmé l'origine de leurs produits ou matières ? Compte tenu de la
Suspensions et contingents tarifaires à compter du 01.01.2021
En complément à notre actu du 30 avril 2018 expliquant le fonctionnement des suspensions et contingents tarifaires, la Commission européenne publie le JOUE L437 du 28.12.2020. Ce
BREXIT : traitement douanier et fiscal des opérations autour du 1er janvier 2021. Quid des retours de marchandises. Confirmation du préfixe XI pour les n° TVA des clients en Irlande du Nord.
La Douane met à jour sa note aux opérateurs sur le traitement fiscal des opérations réalisées au moment du Brexit. Elle confirme bien entendu qu'à
BREXIT : les notes aux opérateurs désormais accessibles sur le site de la Douane, dont une note relative aux opérations démarrées avant le 01.01.2021 et se terminant après ainsi que des infos sur les marchandises faisant l’objet d’un retour en 2021.
Vous retrouverez toutes les notes aux opérateurs publiées par la Douane sur le SI BREXIT/la frontière intelligente/ICS/DELTA/Procédure de secours/Produits accises/Transit et TIR/DCN/Origine préférentielle/etc. sur
BREXIT et Transit : 2 mémos pratiques de l’UE déroulent plusieurs scénarios pour aider les opérateurs à gérer ces opérations (au départ ou à destination de UK). Avec schémas et tableaux !
Plusieurs flux sont traités au départ de UE en direct vers UK ou via un pays tiers… et vice-versa : flux à cheval sur