Maroc : le contrôle de conformité des marchandises à destination du Maroc devient obligatoire à compter du 1 février 2020. Notre résumé.
Bureau Veritas est mandaté par le Gouvernement du Maroc pour la mise en œuvre du programme de vérification de la conformité des produits importés
Valeur en douane : une instruction de la Douane française nous propose une analyse synthétique des règles, en complément du CDU. Le sommaire.
À l’importation, comme à l’exportation, les déclarations en douane doivent comporter l’indication de la valeur des marchandises auxquelles elles se rapportent. Cette valeur sert notamment
Biens à double usage (BDU) – Table de corrélation BDU/TARIC pour 2020. Une aide proposée à titre indicatif.
Comme chaque année, l’UE nous propose une table de corrélation pour retrouver les codes BDU à partir des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC. Cette table
Exports vers certains PTOM (Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Saint-Pierre-et-Miquelon). Les EUR.1 remplacés au 1/1/2020 par une attestation d’origine sous statut d’Exportateur Enregistré REX. Le nouveau Protocole Origine.
En complément à notre actu du 15 décembre 2019 le protocole Origine de l'accord UE-PTOM a été publié au JOUE L337 du 30.12.2019. Au sommaire
La voici, la voilà : la version 2020 des Pense-pas-bête du commerce international est en ligne !
Pour les commerciaux, les acheteurs, les assistants export, les approvisionneurs, toutes celles et ceux qui veulent s’en tenir à l’essentiel, pour les étudiants qui
Nomenclatures douanières à 10 chiffres “TARIC” : téléchargez la table de corrélation 2019-2020 révisée au 8 janvier 2020 par la Commission européenne.
Source : Commission Européenne – Relais info : notre partenaire Odasce. TARIC 2019-2020 : identifiez les nouveaux codes douaniers de vos produits ! Les nomenclatures douanières