Colloque « Guerre économique : l’arme douanière » : organisé par le Cercle de réflexion douanière Collin de Sussy le vendredi 6 novembre au Palais des Papes à Avignon.
Le Cercle de réflexion douanière, COLLIN de SUSSY, organise son XVème Colloque : "Guerre économique - l'arme douanière". Une journée de réflexion et de prospective
L’OMC publie la dernière version des Profils tarifaires dans le monde. 170 pays passés au crible.
Le 6 juillet, l’OMC a publié la dernière version des Profils tarifaires dans le monde. Cette publication annuelle, qui présente des renseignements détaillés sur
Galileo Green Lane : l’application développée par l’UE à destination des transporteurs professionnels, répertoriant les points de passages frontaliers et informant en temps réel les usagers sur l’état du trafic.
Pour fluidifier et sécuriser les passages en frontières internes et externes de l'UE, l'application Galileo Green Lane surveille la situation du trafic aux points
Suspensions et contingents tarifaires à compter du 01.07.2020
En complément à notre actu du 30 avril 2018 expliquant le fonctionnement des suspensions et contingents tarifaires, la Commission européenne publie le JOUE L204 du 26/06/2020. Ce
Les résultats de la douane française ont été publiés pour 2019.
Lire le communiqué de presse du Gouvernement. Accéder à la page de la DGDDI. Accédez aux chiffres clés via l’infographie. Télécharger le rapport détaillant les résultats de
Origine non-préférentielle. Le site de l’UE a mis à jour les règles d’origine par rapport à la dernière version 2017 du Système Harmonisé et a également intégré les nouvelles règles issues du Code des Douanes de l’Union.
Bonne nouvelle sur le front des règles d’origine non-préférentielle ! La page "Origine Non-Préférentielle d'Europa" qui propose un recueil des règles d’origine non-préférentielle édictées par l’UE, a