3ème volet des Rencontres internationales de la douane. Au programme : Afrique et Moyen-Orient. Par webinaires.
La Douane nous invite. 3èmes Rencontres internationales de la Douane : rencontrez nos attachés douaniers en poste à l’international. Pour vous inscrire au webinaire du 22
E-commerce et TVA. Mise à jour de la page de la Commission européenne sur la modernisation des règles au 1er juillet 2021.
Extrait de la page de la Commission européenne : Les règles de TVA régissant le commerce en ligne transfrontière (B2C) font l’objet d’une modernisation au
Maroc : programme de vérification de conformité (VOC). De nouveaux produits soumis à certification au 17 juin 2021. TÜV Rheinland, organisme mandaté par le Maroc nous donne les détails.
En complément à notre actu du 26.01.2020. Pour rappel, le programme VOC mis en place à février 2020 par le Maroc : Le Ministère de l'Industrie,
La Commission européenne lance son nouveau portail de formation fiscalité et douane. Des présentations en ligne courtes pour une première approche de la réglementation douanière et fiscale (en anglais).
La DG TAXUD de la Commission européenne lance son nouveau portail d'apprentissage CusTax EU. Il offre aux utilisateurs des sessions de e-learning gratuites de 30
Remboursement de TVA pour des opérateurs non établis dans l’UE : demandes à déposer par voie électronique. En informer vos fournisseurs hors UE qui vous vendent sous l’Incoterm DDP.
Un décret a été publié au journal officiel de la République Française pour modifier les modalités de dépôt des demandes de remboursement de TVA
E-commerce : 2 webinaires pour comprendre les nouvelles règles TVA applicables dans toute l’UE aux e-commerçants à compter du 1er juillet 2021.
Que vous soyez : un e-commerçant qui vend ses biens à des consommateurs européens (quelle que soit la provenance des biens), ou, un intermédiaire (Plateforme ou Interface de
