Le bilan 2024 de la Douane française a été publié.
Au sommaire du rapport "Bilan 2024" de la Douane française : Les jeux Olympiques et Paralympiques. La lutte contre le crime organisé. La protection des consommateurs et
Le magazine de l’OMD 1/2025 vient d’être publié. Des articles intéressants sur les innovations douanières des pays membres.
Le magazine de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes, n° 1/2025 est disponible en version numérique sur le site de l’OMD en versions française, anglaise et espagnole. Nous
OMC magazine : le n° 2/2024 a été publié. Les thèmes abordés : le commerce illicite, un panorama des initiatives douanières de par le monde, une étude sur le cumul d’origines.
Liens : OMC Magazine n° 2/2024 du 4.11.2024. Le projet d’étude sur le cumul d’origines - OMC - juin 2024.
Procédure douanière numérique : un arrêté publié le 30.10.2024 fixe les caractéristiques de l’appareil sécurisé permettant la dématérialisation de certains actes douaniers.
Cet arrêté s’inscrit dans le cadre du programme de dématérialisation des actes établis en application du code des douanes français et à la procédure
L’OMC publie la version 2024 des Profils tarifaires dans le monde. 170 pays passés au crible.
Le 25 juillet, l’OMC a publié l’édition 2024 des Profils tarifaires dans le monde. Cette publication est établie conjointement avec le Centre du commerce
Devoir de vigilance et de diligence des entreprises pour protéger les droits humains et l’environnement. Le Conseil de l’UE adopte officiellement la Directive.
En complément à notre article du 18.12.2023. La Directive concernera les entreprises de plus de 1 000 salariés dont le chiffre d'affaires est supérieur à 450 millions
