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Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres : TARIC 2023. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2022-2023 (version 1) publiée le 24.11.2022 au format Excel. Aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2022-2023 : Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les

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Il incombe à tout exportateur et importateur de suivre l'évolution de ses nomenclatures douanières car elles peuvent être sources de nouvelles réglementations applicables. Dernières annonces de la base douanière RITA pour la période du 3 au 8 octobre 2022 : les chapitres suivants font l'objet de

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La Commission européenne a publié des "Orientations concernant les termes acceptables et non acceptables pour la désignation des marchandises". Elle rappelle que le pack CDU (Code des Douanes de l’Union et règlements associés) exige que la désignation des marchandises reprise dans les déclarations douanières constitue "une

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La version finale de la table de corrélation TARIC 2021-2022. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2021-2022 (version finale) publiée le 28.1.2022 et au format Excel. Aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2021-2022 : Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les

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Nouvelle mise à jour des nomenclatures douanières TARIC 2022. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2021-2022 (version 7) publiée le 14.1.2022 et au format Excel. Errata : notre actu du 6.2.2022 annonçant la table de corrélation 2021-2022 finale concernait la version définitive 2020-2021. Avec nos excuses. Aide à la

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Comme chaque année, l’UE nous propose une table de corrélation pour retrouver les codes BDU à partir des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC et nous aider ainsi à déterminer si le produit est réellement un bien à double usage civil et militaire nécessitant une licence

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De nombreuses versions se sont succédées ces derniers jours.  Téléchargez la table de corrélation TARIC 2021-2022 (version 6) publiée le 7.1.2022 et au format Excel. Notre actu du 23.01.2022 publiant la version 7. Aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2021-2022 : Les 2 derniers chiffres

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Le fichier Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières à 10 chiffres (TARIC) pour 2022 est disponible sur TARIC EUROPA-CIRCAB dans la langue de votre choix (bandeau supérieur, rubrique User Guides, Information and Downloadable data : [Info] >> Nomenclatures >> 2022).  Téléchargez le TARIC 2022 avec les descriptions des

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Le fichier Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières à 10 chiffres (TARIC) pour 2021 est disponible sur TARIC EUROPA-CIRCAB dans la langue de votre choix (rubrique User Guides, Information and Downloadable data : [Info] - Nomenclatures - 2021).  Télécharger le TARIC 2021 (FR-Excel).  Attention : des mises à

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Lorsqu’une opération import ou export concerne plusieurs nomenclatures douanières, la règle exige que tout soit déclaré en détail sur le DAU(1). Or, nous constatons parfois que l’envoi n’a été déclaré que sous une seule nomenclature, en général, la plus représentative du lot. Ceci est souvent

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