Exporter au Mexique : nouvelles obligations d’étiquetage pour passer la douane mexicaine.
La douane française alerte les opérateurs exportant au Mexique de nouvelles obligations en vigueur depuis le 1er octobre 2020. Avant cette date, il était possible
Les triangulaires expliquées à partir des FAQ. Webinaire du 9 novembre après-midi. Repartez avec des informations opérationnelles !
La bonne réalisation d’opérations triangulaires/cross trade avec des pays tiers à l’Union européenne nécessite de maîtriser différents paramètres fiscaux, douaniers et logistiques. Lors de cet atelier,
Accord UE-Canada (CETA) : à compter du 21 septembre 2020, la clause de non-ristourne de droits de douane s’applique dans le cadre de cet accord. Quel impact sur vos flux ? Nos explications.
L’article 2.5 du chapitre premier du CETA – "DEFINITIONS GENERALES ET DISPOSITIONS INITIALES" prévoit une clause d’interdiction de ristourne qui ne doit s’appliquer que
Paneuromed-Balkans : pour tirer pleinement profit de cette zone de libre-échange, il vous faut connaître les pays qui l’appliquent. Mise à jour de la matrice à mars 2020.
En complément de notre actu du 3 novembre 2018 expliquant le fonctionnement du cumul diagonal dans la zone Paneuromed, sous couvert de certificats EUR-MED ou
La Turquie prolonge l’application de droits de douane supplémentaires sur des produits non UE jusqu’au 31.12.2020 et continue de mettre à mal l’accord d’Union douanière avec l’UE. Quels sont les produits surtaxés ?
Lire l’article de Ernst & Young qui reprend les décrets mettant en œuvre les nouvelles mesures commerciales de la Turquie et les droits additionnels
Le regroupement tarifaire dans les déclarations douanières. Dans quelle mesure pouvons-nous regrouper des marchandises relevant de différents codes douaniers ? Une note de la Douane explique ce que prévoit le CDU. Notre résumé.
Lorsqu’une opération import ou export concerne plusieurs nomenclatures douanières, la règle exige que tout soit déclaré en détail sur le DAU(1). Or, nous constatons