UE-Côte d’Ivoire : les justificatifs d’origine à présenter à l’import en UE et à l’export d’UE vers la Côte d’Ivoire. Export depuis l’UE : via le système REX.
La Douane a publié le 2 juin 2020 un avis aux exportateurs concernant l'entrée en application de l’accord entre l’UE et la Côte d’Ivoire
Justifier les ventes Export en exonération de TVA : notre mémo refresh sur les justificatifs fiscaux à l’exportation.
Les preuves acceptées par les services fiscaux pour justifier les exportations en exonération de TVA sont reprises au BOFIP du 12.09.2012. Nous espérons une refonte
Origine préférentielle : panorama des accords douaniers préférentiels récents et à venir. Webinaire Grex/Douane Chambéry du 5 juin 2020 de 13 h 30 à 15 h.
L'Union Européenne a conclu des accords commerciaux avec des pays ou groupes de pays. Ces accords prévoient des réductions ou suppressions de droits de
Le Guide complet de la Douane sur l’importation et la distribution de masques… de A à Z (mise à jour 18 mai) ! Utile aussi pour revoir les étapes d’une opération internationale !
La Douane française publie le Guide douanier de l'importateur (et du distributeur) de masques destiné à accompagner les opérateurs durant la crise. Mise à jour
Covid-19 : importations et exportations de matériel sanitaire. Le site de la Douane pour suivre le flot continu d’informations… Mise à jour du 18 mai.
Compte tenu de l'abondante production d'informations relatives aux importations et exportations de masques et autres matériels sanitaires, nous vous invitons à privilégier le site
Décryptez votre déclaration en douane à l’exportation. Webinaire gratuit proposé par GREX le mardi 12 mai 2020 de 13h30 à 14h15.
La déclaration en douane à l'exportation est un document clé. Elle atteste que votre marchandise a bien été exportée et constitue un justificatif fiscal