Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC. Lien : La table de corrélation TARIC 2023-2024 (version 16.7.2024) publiée par l’UE au format Excel. La table ne contient pas les codes TARIC/10 supprimés ou créés après le 1er juillet 2024. Voir feuillet 1 “TO READ” du tableau Excel pour
L’OMD a publié les décisions et modifications suite à la 73e session du Comité du SH qui s’est tenue en mars 2024. Attention : Le site de l’OMD ne conserve pas ad-vitam ces fichiers en ligne. Nous vous invitons à les télécharger rapidement car la Commission européenne en fera référence au
Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC. Lien : La table de corrélation TARIC 2023-2024 (version 28.6.2024) publiée par l’UE au format Excel. Voir feuillet 1 “TO READ” du tableau Excel pour la notice de lecture. Source : CIRCAB Europa.
Il incombe à tout exportateur et importateur de suivre l’évolution de ses nomenclatures douanières car elles peuvent être sources de nouvelles réglementations applicables. La base douanière RITA annonce un grand nombre de créations/clôtures de codes douaniers TARIC/10 sur le mois de juin 2024 ou à partir
Les avis de l'OMD non suivis par certains pays. Les codes douaniers ou nomenclatures douanières à 6 chiffres relevant du Système Harmonisé/SH de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) sont utilisés à travers le monde aux fins du classement uniforme des marchandises échangées à l’échelle internationale. Le Comité
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 28 février 2024 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose pas
Les codes douaniers (nomenclatures douanières) à 6 chiffres relevant du Système Harmonisé/SH de l’OMD sont utilisés à travers le monde aux fins du classement uniforme des marchandises échangées à l’échelle internationale. Ils servent à l'élaboration des statistiques du commerce international. Ils sont la base des
Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres : TARIC 2024. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2023-2024 (version 2) publiée par l’UE le 29.12.2023 au format Excel. Pour rappel, aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2023-2024 : Les 2 derniers chiffres (10
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 29 décembre 2023 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose pas
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 29 novembre 2023 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose
