La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 28 février 2024 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose pas
Comme chaque année, l’UE nous propose une table de corrélation pour retrouver facilement les codes BDU à partir des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC et nous aider ainsi à déterminer si le produit est réellement un bien à double usage civil et militaire nécessitant une
Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres : TARIC 2024. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2023-2024 (version 2) publiée par l’UE le 29.12.2023 au format Excel. Pour rappel, aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2023-2024 : Les 2 derniers chiffres (10
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 29 décembre 2023 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose pas
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 29 novembre 2023 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose
Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres : TARIC 2024. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2023-2024 (version 1) publiée par l'UE le 23.11.2023 au format Excel. Pour rappel, aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2023-2024 : Les 2 derniers chiffres (10
Il incombe à tout exportateur et importateur de suivre l’évolution de ses nomenclatures douanières car elles peuvent être sources de nouvelles réglementations applicables. La base douanière RITA annonce de nouvelles créations/clôtures de codes douaniers TARIC/10 sur le mois d’août 2023 : les chapitres suivants sont concernés
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 31 juillet 2023 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau. A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose pas de
La Commission met à jour la table de corrélation TARIC du premier semestre 2023 : liste des nouveaux codes douaniers (nomenclatures douanières) sur la base du TARIC/10 créés entre le 1er janvier 2023 et le 1er juillet 2023. Liens : Nouveaux codes TARIC/10 (janvier-juillet 2023) – Version du 1.7.2023 (une coquille semble
La Commission publie la liste des nouveaux codes douaniers (nomenclatures douanières) sur la base du TARIC/10 créés entre le 1er janvier 2023 et le 1er juillet 2023. Liens : Nouveaux codes TARIC/10 (janvier-juillet 2023) – Version FR du 29.6.2023. D’autres fichiers ont été mis à jour que vous pouvez télécharger
