Votre interlocutrice : Madeleine Nguyen-The
Tél : +33 (0)4 72 90 11 46
AccueilPosts Tagged "TARIC"

Le fichier Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières à 10 chiffres (TARIC), version du 29 avril 2022 est disponible sur TARIC EUROPA-CIRCAB dans la langue de votre choix (bandeau supérieur, rubrique User Guides, Information and Downloadable data : [Info] >> Nomenclatures >> 2022).  Téléchargez le TARIC 2022 avec

Lire la suite...

Nouvelle mise à jour des nomenclatures douanières TARIC 2022. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2021-2022 (version 7) publiée le 14.1.2022 et au format Excel. Errata : notre actu du 6.2.2022 annonçant la table de corrélation 2021-2022 finale concernait la version définitive 2020-2021. Avec nos excuses. Aide à la

Lire la suite...
TAGS

De nombreuses versions se sont succédées ces derniers jours.  Téléchargez la table de corrélation TARIC 2021-2022 (version 6) publiée le 7.1.2022 et au format Excel. Notre actu du 23.01.2022 publiant la version 7. Aide à la lecture de la table de corrélation TARIC 2021-2022 : Les 2 derniers chiffres

Lire la suite...
TAGS

Le fichier Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières à 10 chiffres (TARIC) pour 2022 est disponible sur TARIC EUROPA-CIRCAB dans la langue de votre choix (bandeau supérieur, rubrique User Guides, Information and Downloadable data : [Info] >> Nomenclatures >> 2022).  Téléchargez le TARIC 2022 avec les descriptions des

Lire la suite...

Pour rappel : il incombe à tout exportateur et importateur de suivre les modifications sur ses nomenclatures douanières car elles peuvent être sources de nouvelles réglementations applicables. Dernières annonces de RITA Encyclopédie du 14 au 18 décembre : 434 créations et 246 suppressions de nomenclatures douanières TARIC/10. Les chapitres

Lire la suite...
TAGS

Pour rappel : il incombe à tout exportateur et importateur de suivre les modifications sur ses nomenclatures douanières car elles peuvent être sources de nouvelles réglementations applicables. Dernières annonces de RITA Encyclopédie du 7 au 10 décembre : 224 créations et 162 suppressions de nomenclatures douanières

Lire la suite...
TAGS

En ce début décembre 2021, plusieurs centaines de codes douaniers TARIC/10 ont à nouveau été créés ou clôturés. Il incombe à tout exportateur et importateur de suivre les modifications apportées à ses nomenclatures douanières car elles peuvent être source de nouvelles réglementations applicables. Les chapitres douaniers suivants

Lire la suite...
TAGS

La nomenclature douanière est un des paramètres douaniers, avec l’origine, qui impacte les droits de douane et la réglementation applicable aux produits échangés avec les pays tiers. Elle alimente également les statistiques du commerce extérieur. A l’import, en cas de mauvais classement tarifaire, l’entreprise doit rembourser les

Lire la suite...