Classement douanier : les RTC/Renseignements Tarifaires Contraignants seront délivrés par le système européen EBTI à partir de mi-octobre 2024 (en lieu et place de SOPRANO-RTC).
Le RTC/Renseignement Tarifaire Contraignant est un avis officiel de la douane sur le classement douanier (ou classement tarifaire) des produits exportés ou importés. Les RTC sont aujourd’hui
Classement douanier : les résultats du Comité du SH 72e session de l’OMD sont en ligne ainsi que les décisions de classement de l’OMD non appliquées par certains membres.
Les avis de l'OMD non suivis par certains pays. Les codes douaniers ou nomenclatures douanières à 6 chiffres relevant du Système Harmonisé/SH de l’OMD (Organisation
Les codes douaniers TARIC/10 : fichier Excel du 28.2.2024 avec les descriptions.
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 28 février 2024 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE
Classement douanier : l’OMD publie un rapport sur une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé/SH. Les limites et les axes d’amélioration du SH (exemples concrets qui expliquent la disparité des classements de par le monde).
Les codes douaniers (nomenclatures douanières) à 6 chiffres relevant du Système Harmonisé/SH de l’OMD sont utilisés à travers le monde aux fins du classement
Biens à double usage (BDU) : table de corrélation BDU/TARIC pour 2024. Une aide proposée à titre indicatif.
Comme chaque année, l’UE nous propose une table de corrélation pour retrouver facilement les codes BDU à partir des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC
Nomenclatures douanières à 10 chiffres “TARIC” : la table de corrélation 2023-2024 au format Excel (version 2).
Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres : TARIC 2024. Téléchargez la table de corrélation TARIC 2023-2024 (version 2) publiée par l’UE le
