Dans le prolongement des précédents articles relatifs à la mise en œuvre des contrôles SPS à l’importation au Royaume-Uni de produits d’origine végétale et animale, le DEFRA/Department for Environment Food & Rural Affairs organise un webinaire sur la prochaine échéance du 30 avril 2024 avec
Dans le prolongement des précédents articles relatifs à la mise en œuvre des contrôles SPS à l’importation au Royaume-Uni de produits d’origine végétale et animale, les autorités britanniques publient des brochures en français. Liens : La page de la Douane britannique dédiée aux contrôles sanitaires-phytosanitaires/SPS dans le cadre
En complément à notre article du 27 janvier 2024. Les exportations de denrées animales et d’origine animale classées en risque moyen vers le Royaume-Uni font l'objet de nouvelles exigences depuis le 31.1.2024 : pré-notification obligatoire par l’importateur de UK sur le système d’information britannique IPAFFS, et être accompagnées
Pour rappel, le calendrier de déploiement des nouvelles procédures douanières à l’entrée en Grande-Bretagne, issu du Border Target Operating Model/BTOM : 31 janvier 2024 : Introduction d’une certification sanitaire pour les importations de produits d’origine animale à risque moyen, de plantes, de produits végétaux et de denrées
La douane britannique publie son nouveau guide "Border Target Operating Model/BTOM – version du 30.8.2023". Ce guide présente les nouvelles mesures mises en œuvre à l’importation des biens en Grande-Bretagne et le nouveau planning de déploiement à partir du 31 janvier 2024. Au sommaire du BTOM -
La douane UK publie le projet de Border Target Operating Model qui sera introduit progressivement à partir de fin octobre 2023. Lien avec la page de la douane UK dédiée au BTOM. Les nouveautés concernent : Le rétablissement des formalités et contrôles SPS/Sanitaires et phyto-sanitaires à l’importation en UK
Les contrôles qui ont déjà été introduits resteront en place. Ceux prévus pour juillet 2022 sont reportés à fin 2023. Il s’agit plus précisément : de l'obligation de procéder à des contrôles sanitaires et phytosanitaires (SPS) supplémentaires sur les importations de l'UE ; actuellement réalisés à destination et qui
Un mémo relatif aux importations en provenance de UK de produits soumis à contrôle SPS vient d’être publié par la Douane et la DGAL (Direction Générale de l’Alimentation). Afin de fluidifier les passages en frontière de ces produits, l'infographie rappelle la nécessité d’une bonne coordination de
Les contrôles SPS devaient entrer en vigueur au 1er avril sur les produits européens d’origine animale et les végétaux. Ils ont été reportés de 6 mois pour une mise en application au 1er octobre 2021. Pour les animaux et végétaux présentant de faibles risques, les contrôles aux
