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Cet article concerne les achats en détaxe que peuvent réaliser les voyageurs résidant dans un pays tiers à l’Union européenne ou dans une collectivité d’outre-mer de la République à l’occasion de leur séjour en France. La détaxe de TVA est conditionnée à une preuve de

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En complément à notre article du 10.7.2023 relatif aux achats en détaxe que peuvent réaliser les voyageurs résidant dans un pays tiers à l’Union européenne ou dans une collectivité d’outre-mer de la République à l’occasion de leur séjour en France. L’Arrêté du 19 juillet 2024 publié

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Cette circulaire douanière du 5.7.2023 publiée par voie de Bulletin Officiel des Douanes/BOD du 6.7.2023 concerne les achats en détaxe que peuvent réaliser les voyageurs résidant dans un pays tiers à l’Union européenne ou dans une collectivité d’outre-mer de la République à l’occasion de leur

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Ce texte concerne les achats en détaxe que peuvent réaliser les voyageurs à l’occasion de leur séjour en France. Il explique la procédure que doivent suivre les vendeurs pour en faire bénéficier leurs clients. Ce texte entre en vigueur le 01.01.2022 et abroge par voie de

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Ce texte concerne les achats en détaxe que peuvent réaliser les voyageurs à l’occasion de leur séjour en France. Il explique la procédure que doivent suivre les vendeurs pour en faire bénéficier leurs clients. Il tient compte de la sortie du Royaume-Uni au 1er janvier 2021. Télécharger

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