Archives des Codes douaniers - International Pratique: Conseil - Formation - Commerce International

2025 CLASSEMENT DOUANIER

16 juin 2025

Classement douanier : les résultats du Comité du SH-75e session de l’OMD sont en ligne. Des nouveautés en matière de classement tarifaire. A télécharger avant les prochaines révocations de RTC par l’UE.

L’OMD a publié les décisions et modifications suite à la 75e session du Comité du SH qui s’est tenue en mars 2025. Bonus : Attention : le site de l’OMD ne conserve pas ad-vitam aeternam ces fichiers en ligne. Nous vous invitons à les télécharger rapidement car la Commission européenne en fera référence au

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Codes douaniers OMD

2025 CLASSEMENT DOUANIER

9 juin 2025

Les codes douaniers TARIC/10 de l’UE : fichier Excel du 2.6.2025 avec les descriptions.

Le 2 juin 2025, la Commission européenne (DG TAXUD) a mis à jour les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence. A noter qu’à ce jour, la Commission ne propose pas de fichier

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Codes douaniers TARIC

2025 CLASSEMENT DOUANIER

19 mai 2025

Classement douanier : les règlements de classement de certains produits publiés par l’UE ont été mis à jour sur la base des nomenclatures douanières 2025. Notre complément.

Vous cherchez la nomenclature douanière de votre produit et ne trouvez pas sa dénomination exacte dans le Tarif douanier 2025 de l’UE. Plusieurs nomenclatures sont pressenties mais le risque d’interprétation divergente est fort. Avec un peu de chance, la Commission européenne a été saisie pour un

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Codes douaniers

2025 CLASSEMENT DOUANIER

7 avril 2025

Classement douanier : l’UE révoque les RTC incompatibles avec des décisions prises par le 74e Comité SH de l’OMD. Bonus : l’accès aux modifications de l’OMD.

Une communication de la Commission européenne du 2.4.2025 nous informe de la révocation immédiate des décisions douanières délivrées en matière de classement des marchandises via des RTC (Renseignements Tarifaires Contraignants) qui ne sont pas conformes avec certaines dernières décisions de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes. Les autorités douanières révoquent les décisions en

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Codes douaniers OMD RTC

2025 CLASSEMENT DOUANIER COMMERCE INTERNATIONAL

7 avril 2025

Classement douanier : adoption provisoire du SH 2028 de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) lors de la 75e session du Comité du SH.

Les 6 premiers chiffres des codes douaniers (nomenclatures douanières) relèvent du Système Harmonisé/SH de l’OMD et sont utilisés à travers le monde aux fins du classement uniforme des marchandises échangées à l’échelle internationale. Tous les 5 ans, l’OMD propose une révision du Système Harmonisé. La version

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Codes douaniers OMD OMD SH

2025 CLASSEMENT DOUANIER

3 mars 2025

Classement douanier et RTC/Renseignement Tarifaire Contraignant. Une note aux opérateurs de la Douane rappelle que les lignes directrices de la Commission sont fournies à titre explicatif.

En complément à notre article du 17.2.2025 la DGDDI publie une note aux opérateurs pour nous rappeler que les lignes directrices ou orientations administratives publiées par la Commission sont des aides à la compréhension des textes juridiques mais ne se substituent pas bien entendu à

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Codes douaniers RTC

2025 CLASSEMENT DOUANIER

17 février 2025

Classement douanier et RTC/Renseignement Tarifaire Contraignant. La Commission met à jour son guide sur la délivrance des RTC. Qu’est-ce que le “RTC Shopping” que les autorités douanières combattent ?

La Commission européenne, DG Taxud vient de publier sur son site les "Orientations administratives sur le processus de délivrance des renseignements tarifaires contraignants/RTC" (ou lignes directrices), révisées au 14.3.2024. Pour rappel, les RTC (BTI en anglais) sont des avis officiels de la douane sur le classement

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Codes douaniers RTC

2025 CLASSEMENT DOUANIER

20 janvier 2025

Nomenclatures douanières : 528 clôtures de codes douaniers TARIC/10 au 14 janvier 2025. Le nouveau fichier Excel avec les descriptions Produits. Vos produits sont-ils concernés ?

I – 528 clôtures de codes douaniers/nomenclatures douanières au 14.1.2025. Il incombe à tout exportateur et importateur de suivre l’évolution de ses nomenclatures douanières et des nouvelles réglementations afférentes. 21 créations et 528 clôtures de codes douaniers à 10 chiffres/TARIC relevant d’un grand nombre de chapitres douaniers

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Codes douaniers TARIC

2025 CLASSEMENT DOUANIER

20 janvier 2025

Classement douanier : les résultats du Comité du SH-74e session de l’OMD sont en ligne. Des nouveautés en matière de classement tarifaire. A télécharger avant les prochaines révocations de RTC par l’UE.

L’OMD a publié les décisions et modifications suite à la 74e session du Comité du SH qui s’est tenue en septembre 2024. Bonus : Attention : le site de l’OMD ne conserve pas ad-vitam ces fichiers en ligne. Nous vous invitons à les télécharger rapidement car la Commission européenne en fera référence au moment

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Codes douaniers OMD

2025 CLASSEMENT DOUANIER

13 janvier 2025

Codes douaniers à 10 chiffres “TARIC” : la table de corrélation 2024-2025 – version du 10.1.2025.

Mise à jour des nomenclatures douanières à 10 chiffres/TARIC au 10.1.2025. Pour mémoire : un nouveau code douanier peut présumer d’une nouvelle mesure du commerce extérieur applicable à votre produit à l’import ou à l’export. Liens : La table de corrélation TARIC 2024-2025 (version 10.1.2025) publiée par l’UE au format

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