BREXIT : fluidifier les passages en frontières. Dépliants de plusieurs Etats membres à destination des services transport et des chauffeurs de poids lourds.
Flyer de la douane française. Flyer de la douane de Dublin/Irlande. Flyer de la douane de Rosslare/Irlande. Flyer de la douane des Pays-Bas. Flyer de la douane belge. Infos
OEA – Opérateur Economique Agréé. La Douane publie le Guide de l’opérateur OEA destiné à accompagner les entreprises dans l’obtention et le suivi de leur autorisation OEA.
Ce nouveau support développé par la Sous-Direction du commerce international contient des conseils pratiques et théoriques nécessaires pour aborder sereinement les audits et satisfaire
BREXIT : consignes de la Douane pour fluidifier davantage le passage des camions en frontière des Hauts de France et de Normandie et mise à jour du Guide Brexit de la Douane.
Depuis le 1er janvier 2021, l'outil informatique SI Brexit, support du processus « frontière intelligente » est opérationnel. Il implique tous les acteurs de la chaîne logistique :
BREXIT : Attestation d’origine sans déclarations des fournisseurs – L’accord UE-UK publié – Le Guide Brexit du 25 février 2021.
Comment émettre les attestations d'origine si vos fournisseurs ne vous ont pas encore confirmé l'origine de leurs produits ou matières ? Compte tenu de la
BREXIT : traitement douanier et fiscal des opérations autour du 1er janvier 2021. Quid des retours de marchandises. Confirmation du préfixe XI pour les n° TVA des clients en Irlande du Nord.
La Douane met à jour sa note aux opérateurs sur le traitement fiscal des opérations réalisées au moment du Brexit. Elle confirme bien entendu qu'à
BREXIT : les notes aux opérateurs désormais accessibles sur le site de la Douane, dont une note relative aux opérations démarrées avant le 01.01.2021 et se terminant après ainsi que des infos sur les marchandises faisant l’objet d’un retour en 2021.
Vous retrouverez toutes les notes aux opérateurs publiées par la Douane sur le SI BREXIT/la frontière intelligente/ICS/DELTA/Procédure de secours/Produits accises/Transit et TIR/DCN/Origine préférentielle/etc. sur
