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BREXIT : consignes de la Douane pour fluidifier davantage le passage des camions en frontière des Hauts de France et de Normandie et mise à jour du Guide Brexit de la Douane.

Depuis le 1er janvier 2021, l’outil informatique SI Brexit, support du processus « frontière intelligente » est opérationnel.

Il implique tous les acteurs de la chaîne logistique : les ports, compagnies de ferries, Eurotunnel, chauffeurs, douane, SIVEP pour les contrôles sanitaires par exemple, et bien sûr exportateurs, importateurs et leurs déclarants en douane.

Quelques anomalies déjà identifiées sont en cours de résolution, indépendantes du SI Brexit et de la téléprocédure Delta G. Les deux cas principaux qui nuisent au fonctionnement optimal de la frontière intelligente sont les suivants :

  1. Des erreurs sur les documents que doivent scanner les compagnies de ferry ou l’eurotunnel pour réaliser l’appairage à l’importation en UE.
    • En effet, ne doivent pas être scannées la déclaration d’exportation britannique ni l’ENS (la déclaration sommaire d’entrée à de fins de sûreté sécurité).
    • Seules les déclarations d’importation ou de transit doivent être scannées par le système. Ces erreurs ont pour conséquence d’orienter les camions en file orange car le SI Brexit relève une formalité inconnue. Par ailleurs, les déclarations d’export britanniques comportant toujours la mention “European Community”, ceci n’aide pas à différencier les documents.

Un flyer à diffuser aux chauffeurs : « ce qu’il faut scanner et ne pas scanner à l’entrée en UE». 

  1. L’absence de prise en compte des cas de détournement au moment du passage frontière en transit commun.
    • Ceci concerne le cas où un camion se présente sur un point d’entrée en UE qui n’est pas celui repris dans la déclaration de transit. La raison en est un message informatique du système de transit britannique au mauvais format qui ne permet pas à l’outil Delta-T d’informer SI Brexit que le détournement est bien accepté. Le camion est donc orienté en file orange, comme si le détournement n’était pas accepté. Toutefois, les camions dans cette situation sont très vite libérés.

      Ces anomalies sont en cours de résolution. 

Par ailleurs, le guide douanier de préparation au Brexit a été mis à jour au 12 janvier 2021.

BDU – Biens à dou
BREXIT : l’outil