MACF/CBAM : les nouveautés au 10.9.2024 sur la page CBAM de la Commission. Le manuel du déclarant + le fichier à téléverser notamment.
10 septembre 2024 : des nouveautés sur la page CBAM de la Commission européenne. Liens : Le manuel du déclarant – Transitional CBAM Registry user manual for Declarants –
MACF/CBAM en pratique et en 5 points. Notre mémo.
Si vos importations sont couvertes par le règlement MACF/CBAM, vous êtes certainement en train de préparer votre rapport pour le 3e trimestre 2024 (Q3-juillet-août-septembre) à
MACF/CBAM : les FAQ de la Commission européenne mises à jour au 9.8.2024. Morceaux choisis.
La Commission européenne publie la mise à jour des FAQ CBAM au 9 août 2024. Les mises à jour d'août 2024 sont reprises en fluo vert
MACF/CBAM : les FAQ de la Commission européenne mises à jour au 19.7.2024. Morceaux choisis.
La Commission européenne publie les FAQ CBAM mises à jour au 19.7.2024. Les nouvelles questions et celles mises à jour à juillet 2024 sont reprises
MACF/CBAM : la note aux opérateurs de la Douane sur les emballages. Le Manuel du déclarant version 2.7.2024 et autres nouveautés sur la page CBAM de la Commission.
1. MACF et emballages en acier et alu contenant des marchandises importées. En complément aux dernières FAQ de la Commission européenne et de la Douane,
MACF/CBAM : les nouveautés au 28.6.2024 de la page CBAM de la Commission. Le manuel du déclarant + le fichier à téléverser.
Les dernières nouveautés sur la page CBAM de la Commission européenne. Liens : Le manuel du déclarant – version 28.6.2024 – "Transitional CBAM Registry user manual for Declarants
