MACF/CBAM : les nouveautés au 28.6.2024 de la page CBAM de la Commission. Le manuel du déclarant + le fichier à téléverser.
Les dernières nouveautés sur la page CBAM de la Commission européenne.
Liens :
- Le manuel du déclarant – version 28.6.2024 – “Transitional CBAM Registry user manual for Declarants – Anglais – Pdf”
- Le fichier Excel pour téléverser les données du rapport trimestriel :
- La structure du fichier Excel qui liste les données obligatoires/optionnelles du rapport trimestriel : CBAM Quarterly Report structure (XLS format) – Anglais – 28.6.2024 comportant un onglet sur les messages d’erreur.
- Lignes directrices : CBAM Quarterly Report structure XSD and “stypes.xsd” (ZIP format) – Anglais – 28.6.2024
- Pour rappel :
- Le tutoriel CBAM Video : Quarterly Report XML Upload Tutorial – version 29.5.2024 (14 minutes – en anglais).