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Introduction de l’avis aux opérateurs du 11.2.2024 : Le 23 janvier 2024, l'Agence européenne des produits chimiques a mis à jour sur son site internet la liste des substances candidates à l'autorisation (dite "liste des substances extrêmement préoccupantes candidates en vue d'une autorisation") qui comporte désormais 240

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L'avis du 18 juillet 2023 aux opérateurs économiques sur "l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 REACH" a été publié au JORF n°0166 du 20 juillet 2023.

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La Commission européenne publie la table de corrélation REACH/TARIC au 23.3.2023. Colonne 1 : nomenclature douanière/10 chiffres de l'UE. Colonne 2 : note de bas de page du Règlement REACH. Colonne 3 : entrée du Règlement REACH. Source : CIRCABC.

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