REACH / TARIC : table de corrélation à mars 2023 entre les nomenclatures douanières et les mesures de l’annexe XVII du règlement REACH.
La Commission européenne publie la table de corrélation REACH/TARIC au 23.3.2023.
- Colonne 1 : nomenclature douanière/10 chiffres de l’UE.
- Colonne 2 : note de bas de page du Règlement REACH.
- Colonne 3 : entrée du Règlement REACH.
Source : CIRCABC.
