MACF/CBAM : les guides de la Commission pour les importateurs et les installations ont été mis à jour au 21 novembre 2023.
Liens : La page MACF/CBAM de la Commission européenne. Guidance document on CBAM implementation for importers of goods into the EU – 21 novembre 2023. Guidance document
MACF/CBAM : webinaires sur le CBAM Transitional Registry pour vous familiariser avant l’heure. Les dernières actus.
La Commission européenne propose de nouveaux webinaires afin de présenter le CBAM Declarant Portal. Ils incluent une démonstration du CBAM Transitional Registry par secteur. Retrouvez
MACF/CBAM : les FAQ de la douane française ont été mises à jour. De nouvelles informations pratiques (dont le traitement à apporter aux emballages en acier et aluminium qui servent à transporter des biens).
Retrouvez les dernières FAQ de la douane française sur sa page dédiée au MACF/CBAM. Nous retenons entre autres la réponse à la question sur le
MACF/CBAM : les nouvelles publications de l’UE destinées à faciliter la mise en œuvre du MACF (le manuel du déclarant). L’appel à candidatures pour le nouveau groupe d’experts. L’accès au CBAM Transitional Registry.
Les dernières actus MACF/CBAM (Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières - Carbon Border Adjustment Mechanism). Les nouvelles publications de la Commission européenne pour vous aider à
Export aux Etats-Unis de denrées alimentaires : la pré-notification en douane import aux USA. Changements à prévoir pour 2024.
En complément à notre article du 23.10.2023. La FDA/Food and Drug Administration des Etats-Unis propose des amendements à la réglementation sur la pré-notification (prior notice)
MACF/CBAM et autres taxes environnementales dans le monde. Le guide « Green Tax Tracker » d’Ernst & Young mis à jour à octobre 2023 pour 65 pays.
De plus en plus de pays instaurent des mesures fiscales en faveur du développement durable. L’objectif étant de réduire les émissions de gaz à
