Export Egypte sous système ACI : téléchargez le manuel Utilisateur de CargoX.
En complément à notre actu du 30 août et le très pratique retour d'expérience de Volvo Group / Renault Trucks : pour les entreprises
Exportations vers l’Egypte sous système ACI. Retour d’expérience de Volvo Group/Renault Trucks qui a testé pour vous ! CargoX en live et en 5 points.
Le système de pré-dédouanement ACI (Advance cargo information) visant à sécuriser les exportations vers l’Égypte a vu le jour. Il devient obligatoire au 1er
Livraisons intra-UE et justificatifs de vente en exonération de TVA : porter la vente sur la DEB Expéditions et détenir une déclaration d’enlèvement ne suffisent pas ! Profitons de ce cas de jurisprudence de la CAA de Douai pour rappeler les preuves listées par les Quick Fixes et les textes français.
Le cas concerne une entreprise française qui vend en UE et qui a fait l’objet d’un contrôle sur les justificatifs de ventes HT pour
Valeur en douane : la Commission de Bruxelles publie la version 2021 du Compendium sur la valeur en douane : des explications de textes, des cas pratiques, des arrêts de la CJUE pour maîtriser ce paramètre douanier.
Le 19 juillet 2021, la Commission européenne a publié la mise à jour du Customs Valuation Compendium (en anglais pour l’heure). Il s’agit d’un recueil
EUR.1 : les conditions d’établissement des certificats EUR.1 se durcissent. Certains bureaux de douane appliquent de manière stricte la réglementation. Demandez ou étendez vite votre autorisation d’Exportateur Agréé si ce n’est déjà fait ! Nos explications.
En complément, lire aussi notre article du 12.2.2024. En bref : Au moment de déposer la demande de délivrance d'un certificat de circulation EUR.1, à savoir
E-commerce et nouvelles déclarations douanières en BtoC : dommage collatéral sur le BtoB pour les envois d’une valeur < 150 €. Nos explications.
Le 1er juillet dernier, le « paquet TVA sur le e-commerce » est entré en vigueur. Ces mesures visent à lutter contre la fraude
