Classement douanier : l’OMC et l’OMD lancent HS TRACKER pour suivre l’évolution dans le temps des HS Codes (nomenclatures douanières à 6 chiffres).

L’OMC a lancé le 7 octobre un nouvel outil en ligne permettant de suivre les modifications apportées au Système harmonisé (classification douanière des produits sur la base des 6 premiers chiffres, ou HS Codes) au fil des versions quinquennales.

Le HS TRACKER a été élaboré avec le soutien de l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Il vise notamment à aider les fonctionnaires des douanes et les commerçants internationaux à se préparer aux modifications du SH qui entreront en vigueur le 1er janvier 2022.

Pour rappel, l’OMD révise tous les 5 ans la base des HS Codes. La dernière version date de 2017. Ce nouvel outil permet de préparer les opérateurs aux changements à compter de janvier 2022.

Le communiqué de l’OMD présentant ce nouvel outil.

Accédez à HS TRACKER. 

• Une fois passée la page d’accueil en anglais, vous cliquez sur Subheading Visualizer où vous pouvez choisir la langue de recherche : français, anglais et espagnol.
• Vous sélectionnez votre HS Code et choisissez la période de comparaison à l’aide du curseur des versions : vous découvrirez les changements au fil du temps (un code créé apparaît en fond noir entouré de jaune).

Vous pouvez ainsi vérifier si vos nomenclatures actuelles changent en 2022.

• En rubrique « HS at a glance », vous accédez à un aperçu des changements depuis la version 1992 à 2022 pour tous les HS Codes.

Coming soon ! Le Tarif douanier 2022 de l’UE sur la base de la nomenclature combinée à 8 chiffres sera publié dans les derniers jours d’octobre 2021.

Inscrivez-vous gratuitement à notre newsletter pour être informé.e du nouveau Tarif douanier de l’UE dès sa publication.

Retrouvez nos autres actus sur le HS 2022 avec le tag Classement douanier 2022.