Digitalisation des documents liés au commerce international. L’ICC publie son Livre Blanc 2022 : état des lieux, obstacles, recommandations.
A défaut de mettre "un douanier derrière chaque colis", les nombreux documents papier et autres formalités exigés lors des flux import/export visent à s’assurer
Le magazine OMD Actu n° 2 de 2022 est paru. A noter un dossier sur le classement douanier des produits et comment amender le SH en fonction des besoins.
Ce 2e OMD Actu de 2022 (n° 98) présente comme à l’accoutumée un panorama fort intéressant des actions et outils des douanes à l’international. Nous
Code des Douanes de l’Union (CDU) : évaluation de la mise en œuvre du CDU. Rapport du 31 mai 2022. Notre résumé.
Le Code des Douanes de l’Union (CDU) est entré en application en 2016 en remplacement du Code des Douanes Communautaires (CDC) de 1992. Les objectifs
Les dernières mises à jour de notre site : justificatifs ventes HT – la Douane en 10 étapes – L’import pour les débutants.
Notre mémo "Justificatifs de ventes HT en UE" mis à jour à mars 2022 (l’EMEBI remplace la DEB). Notre mémo "Justificatifs de ventes HT à
Le magazine Actualités de l’OMD est paru. Ce premier n° de 2022 propose entre autres une infographie sur le fonctionnement du système ACI (utilisé par l’Egypte).
Ce n° 97 du magazine Actualités de l’OMD présente un panorama fort intéressant des actions et outils des douanes à l’international. A lire notamment : Le
Garanties internationales à première demande : l’ICC a publié un guide pratique pour vous aider à bien les gérer : la brochure bilingue FR/EN des PISGD est enfin disponible.
En complément à notre actu du 13.06.2021. Les "Pratiques Internationales Standard relatives aux Garanties sur Demande" (Anglais + Français) sont désormais disponibles sous format papier
