Le magazine de l’OMD 1/2024 vient d’être publié. Des articles sur l’usage frauduleux des carnets ATA et le devoir de diligence entre autres.
Le magazine de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes, n° 1/2024 est disponible en version numérique sur le site de l’OMD.
Justificatifs Export : les formalités pour apurer l’ECS à Roissy-CDG et l’application du CTU/Contrat de transport unique. Rappel de la douane de Roissy. Notre complément d’infos.
Vous le savez, toute opération d’exportation vers un pays tiers à l’UE exige de prouver la sortie des marchandises du territoire douanier de l’UE,
Le magazine OMD Actus n° 102 de 2023 est paru. Des articles et dossiers intéressants qui présentent les actions concrètes et nouveaux outils des douanes à l’international.
Liens : Le magazine OMD n° 102 - 3/2023 en ligne. Le magazine OMD n° 102 - 3/2023 en PDF : (version française et version anglaise).
Origine et déclaration du fournisseur. Faites le point des différents types de déclarations du fournisseur en vigueur dans le cadre des accords préférentiels. Notre mémo.
Les accords de libre-échange et autres accords préférentiels permettent entre autres aux importateurs de bénéficier de préférences tarifaires (réduction/suppression des droits de douane conventionnels). Pour
L’OMC publie l’édition 2023 de son rapport statistique phare. Une publication fort intéressante sur le commerce des biens et des services dans le monde.
Le 31 juillet 2023, l’OMC a publié la dernière édition de sa publication annuelle sur les statistiques du commerce international : “l’examen statistique du
Fret aérien : l’OMD et l’OACI publient la brochure 2023 pour l’organisation et la sécurité du fret aérien. L’occasion de faire le point sur la chaîne logistique, les acteurs et les documents du transport aérien.
L’Organisation mondiale des douanes (OMD) et l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) ont publié la révision de leur brochure intitulée "Acheminer le fret aérien
