Classement douanier 2022 : l’OMD met en ligne sa 7e édition du SH6 (codes douaniers à 6 chiffres).

Depuis le 18 novembre 2021, la version en ligne de l’édition 2022 de la Nomenclature du Système Harmonisé (SH ou HS/Harmonized System) est disponible sur le site web de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes.

Le SH 2022 entrera en vigueur le 1er janvier 2022.

L’édition 2022 de la Nomenclature du SH comprend des changements significatifs avec 351 jeux d’amendements (y compris certains amendements complémentaires), répartis comme suit :

• 77 dans le secteur agricole ; 58 dans le secteur des produits chimiques ; 31 dans le secteur du bois ; 21 dans le secteur des textiles ; 27 dans le secteur des métaux communs ; 63 dans le secteur des machines ; 22 dans le secteur des transports et 52 amendements supplémentaires qui s’appliquent à plusieurs autres secteurs. 

L’édition 2022 de la Nomenclature comprend au total 1 228 positions identifiées par un code à 4 chiffres et 5 612 sous-positions associées à un code à 6 chiffres (SH ou HS Code).

Accédez au communiqué de presse de l’OMD.

Pour rappel : HS TRACKER permet de suivre l’évolution dans le temps de vos HS Codes de 1992 à 2022 (notre actu du 16.10.2021).