Denrées alimentaires d’origine non animale : la page de la Douane sur les importations de ces produits mise à jour.
Vous êtes une entreprise et vous importez des denrées alimentaires d'origine non animale soumises à contrôles sanitaires et de qualité des aliments. Afin de faciliter
MACF/CBAM et rapport trimestriel : le pas-à-pas le plus simple et pratique vient d’être publié par la DGEC + de nouvelles infos sur le délai de 30 jours et les FAQ mises à jour.
La DGEC/Direction Générale de l’Energie et du Climat a mis à jour son "Guide pratique Importateurs – MACF - Février 2024" avec, en pages 42
Royaume-Uni : nouvelles exigences sanitaires-phytosanitaires. UK publie les brochures de présentation en français.
Dans le prolongement des précédents articles relatifs à la mise en œuvre des contrôles SPS à l’importation au Royaume-Uni de produits d’origine végétale et
MACF/CBAM Transitional Registry : amélioration du portail. Liste des modifications demandées par les Etats membres. Etat d’avancement des travaux au 20.2.2024.
En complément au glossaire des messages d’erreur (notre actu du 19.2.2024), la Commission européenne publie sur sa page CBAM un tableau qui résume les demandes
MACF/CBAM Transitional Registry : le glossaire des messages d’erreur est disponible. De nouveaux bogues informatiques corrigés au 15.2.2024.
I - Le glossaire des messages d’erreur lors de la saisie des rapports trimestriels a été publié par la Commission européenne. Le glossaire est intégré
REACH : avis aux opérateurs économiques du 11.2.2024. Obligation de communiquer des informations sur les substances chimiques contenues dans les articles.
Introduction de l’avis aux opérateurs du 11.2.2024 : Le 23 janvier 2024, l'Agence européenne des produits chimiques a mis à jour sur son site internet la
