MACF/CBAM : mise à jour du fichier Excel destiné aux installations hors UE. Nouvelle page de la douane dédiée au MACF.

Le fichier Excel CBAM qui permet aux installations hors UE de calculer leurs taux réels d’émission carbone a été mis à jour par la Commission européenne en date du 19.3.2024.

Cet outil est destiné aux usines situées hors UE et doit pouvoir les aider à calculer leurs taux d’émissions directes et indirectes par nomenclature douanière.

Le 1er onglet liste les mises à jour au 19.3.2024. Les 3 derniers onglets proposent des “Summary Processes – Summary Products – Summary Communication” utiles pour les besoins du rapport trimestriel CBAM que soumettent les importateurs de l’UE.

Pour rappel, les valeurs par défaut fournies par l’UE sont largement utilisées à ce jour mais ne pourront plus l’être à partir du 1er juillet 2024, sauf spécificité pour les biens complexes (notre article du 27.12.2023).

Les pôles Achats/RSE doivent se rapprocher des fournisseurs afin de collecter dans les temps les données réelles.

En complément, la Douane française a créé une nouvelle page qui centralise les sources d’informations et publications officielles MACF.

Liens :

• “Communication template for installations – English” – version 19.3.2024  sur la page CBAM de la Commission.

• Le nouveau portail MACF de la Douane qui centralise les ressources et permet d’accéder entre autres à la Météo informatique MACF (indisponibilités du portail CBAM Transitional Registry).