MACF/CBAM : webinaires sur le CBAM Transitional Registry pour vous familiariser avant l’heure. Les dernières actus.
La Commission européenne propose de nouveaux webinaires afin de présenter le CBAM Declarant Portal. Ils incluent une démonstration du CBAM Transitional Registry par secteur.
Retrouvez les prochains webinaires sectoriels en bas de page du site CBAM de la Commission européenne (pour rappel, il faut détenir un compte sur la plateforme de e-learning pour s’enregistrer – gratuit).
Retrouvez également le replay du premier webinaire du 27.10.2023 sur le “CBAM Transitional Registry – Traders’ Info Session” avec une démonstration de 6 minutes pour vous familiariser avant l’heure (démo entre la 00.44.30 minute et la 0.50e minute).
Pour la France, nous attendons le feu vert des autorités DGEC ou DGDDI pour pouvoir se connecter à la plateforme. A noter toutefois que si l’accès sera bientôt disponible, la saisie de la déclaration et son dépôt pour le 4e trimestre 2023 ne sera possible qu’à partir du 1er janvier 2024.
La Commission a également mis à jour au 17.11.2023 la liste des autorités nationales compétentes en matière de MACF/CBAM.
En complément, les FAQ de la Douane française ont été mises à jour le 17 novembre. A titre indicatif, l’information suivante a été ajoutée :
- Durant la période de transition (durant laquelle le statut de “déclarant MACF autorisé” n’est pas obligatoire), la filiale d’un groupe, un cabinet de conseil, un prestataire, un représentant fiscal etc., ne peuvent agir pour un importateur que s’ils sont également RDE/Représentant en douane enregistré, en représentation indirecte.
Lire également notre commentaire sur l’importation de produits dans des fûts et emballages (acier-alu) lorsque ces derniers sont couverts par le MACF : notre actu du 14.11.2023.
