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Les déclarations douanières peuvent être émises : sous forme complète (en détail) : "douane un 1 temps", sous forme simplifiée : "douane en 2 temps", sur autorisation de la douane, la déclaration simplifiée permet à l’opérateur d’obtenir la mainlevée des marchandises en l’absence de certaines données ou de certains

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La Douane a présenté le 28 juin 2024 l’état d’avancement du déploiement de DELTA IE-volet Import qui remplacera les téléprocédures DELTA G et X. En attendant le support de présentation, les Questions/Réponses de l’avant-dernier webinaire du 29.5.2024 ont été publiées. Save the date : Le prochain webinaire de

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La Douane a présenté le 29 mai 2024 l’état d’avancement du déploiement de DELTA IE-volet Import qui remplacera les téléprocédures DELTA G et X. Le support de présentation est en ligne ainsi que les FAQ du dernier webinaire DELTA IE-volet Import qui s’est tenu le 17

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Liens : Le support de présentation du webinaire Douane du 17 avril 2024 "DELTA IE (volet Import) – Le point d’avancement du projet – infos pratiques sur le déploiement de DELTA I – Les nouvelles relations de dédouanement "DECO" - Le périmètre DELTA I – La documentation

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La Douane vient de publier la documentation suivante sur sa page "Comprendre la refonte Import-Export et s'y préparer" : Le support de présentation du webinaire Douane du 12 mars 2024 "DELTA IE (volet Import) et l’évolution des garanties douanières". Les Q&A suite au précédent webinaire Douane du

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Les grandes lignes du webinaire du 5.2.2024 organisé par la Douane : Novembre 2024 : mise en service de DELTA I (import). Période de transition de 6 mois jusqu’à mai 2025 pour permettre aux opérateurs de basculer dans DELTA I : durant cette période, DELTA G et

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Le nouveau téléservice de dédouanement DELTA IE qui remplacera les actuels DELTA G et DELTA X signera la fin des déclarations douanières sur le formulaire DAU/Document Administratif Unique (plus connus sous les vocables "EX" et "IM"). En effet, la nouvelle déclaration douanière se présentera sous la

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