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Le magazine de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes, n° 2/2025 est disponible en version numérique sur le site de l’OMD en versions française, anglaise et espagnole. Lien : Edition 2 / 2025: Forger une culture de l'éthique.
Ce rapport 2025 a été réalisé avec les contributions des Etats membres de l’UE et le soutien de la DG TAXUD (Commission), de l’OLAF (Office européen de lutte anti-fraude), de Frontex (agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes) et d’Europol (agence européenne de police criminelle). Il est coordonné par les
Communication de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) du 10 juin 2025 : Publication d’un rapport majeur sur les incidences de plus en plus fortes des dispositifs de sécurité intelligents (DSI) sur la logistique et les procédures douanières. Ce rapport explore le rôle croissant des appareils connectés, tels que les serrures intelligentes, les
Publication d’un décret ayant pour objet de simplifier les procédures applicables aux demandes des contribuables visant à obtenir une modération, remise ou transaction à titre gracieux ainsi qu’aux demandes de rescrit. Nous retenons : Modernisation des échanges : le pli recommandé avec accusé de réception pour les demandes et les réponses peut être
Concerne : les Directives CSRD (informations en matière de durabilité des entreprises) et CS3D (diligence raisonnable en matière de durabilité des entreprises). Les détails dans le JOUE L 2025/794 du 16.4.2025. Lien : Directive (UE) 2025/794 du Parlement européen et du conseil du 14 avril 2025 et publiée au JOUE L 2025/794 du 16.4.2025 "modifiant les
Au sommaire du rapport "Bilan 2024" de la Douane française : Les jeux Olympiques et Paralympiques. La lutte contre le crime organisé. La protection des consommateurs et de l’environnement. L’accompagnement des acteurs économiques. Annexes. Liens : La page Actualités de la Douane qui résume le bilan 2024. Le bilan complet de la Douane 2024. L’infographie des chiffres clés.
Le magazine de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes, n° 1/2025 est disponible en version numérique sur le site de l’OMD en versions française, anglaise et espagnole. Nous retenons tout particulièrement un article intitulé : "Appuyer l’exportation des envois de faible valeur : le Portugal lance un processus novateur de demande d’exonération de la
Liens : OMC Magazine n° 2/2024 du 4.11.2024. Le projet d’étude sur le cumul d’origines - OMC - juin 2024.
Cet arrêté s’inscrit dans le cadre du programme de dématérialisation des actes établis en application du code des douanes français et à la procédure douanière numérique. La procédure douanière numérique vise à faciliter le travail des agents des douanes à l'occasion de la mise en œuvre de leurs pouvoirs de recherche,
