Le MACF/CBAM ou “taxe carbone”. La douane publie une infographie fort pratique. Prochains webinaires sectoriels de la Commission (alu : 21 sept – acier : 5 oct).
Comme indiqué dans notre dernier article du 28.8.2023, la Commission européenne propose des webinaires sectoriels pour se préparer à l’entrée en vigueur du MACF dont la phase transitoire démarre le 1er octobre 2023 (première déclaration trimestrielle à déposer en janvier 2024).
- La page MACF de la Commission européenne et le planning des webinaires (en anglais). Notamment :
- Aluminium : 21 septembre 2023, 14:00-15:30 – S’enregistrer avant le 12.9.2023 à 12 h.
- Fer et acier : 5 octobre 2023, 16:00-17:30 – L’enregistrement ouvre le 18.9.2023.
Il convient de disposer d’un compte sur la plateforme Customs & Tax EU Learning Portal (gratuit).
En parallèle, la douane créée une nouvelle page dédiée au MACF et publie une infographie fort pratique : Infographie MACF – Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières – PDF 4 Mo.
