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Transit et téléprocédure DELTA T : nouveau guide de l’utilisateur, version avril 2022.

Ce guide détaille les fonctionnalités de l’application DELTA T qui permet de gérer les mouvements de marchandises sous transit, comme par exemple :

  • marchandise importée de Chine : la déclaration de transit T1 accompagne la marchandise déchargée au Havre et destinée à être dédouanée à Lyon,
  • exportation vers la Suisse : la déclaration de transit T2 émise à Saint-Etienne accompagne la marchandise jusqu’à destination, afin de fluidifier les passages en frontières et permettre au client suisse de dédouaner au plus près de son site.

Les déclarations de transit sont généralement émises par les prestataires en douane mais peuvent également être gérées par les exportateurs et les importateurs.

Le guide de l’utilisateur DELTA T est un pas-à-pas et traite :

  • de l’utilisation de DELTA T en DTI (directement sur la plateforme douanière) et EDI (via un logiciel privé),
  • de la gestion des mouvements de transit : déclaration – invalidation – rectification, etc.,
  • du traitement des opérations de transit au départ, à destination et des détournements.

Il intègre les nouvelles fonctionnalités liées au déchargement (voir nos dernières actus avec le tag DELTA T).

Téléchargez le Guide d’utilisation DELTA T (opérateur) – version 2 d’avril 2022.

La page dédiée de la Douane relative aux mouvements de transit.

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