MACF/CBAM : les valeurs par défaut tolérées par la France sous conditions durant les 3e et 4e trimestres 2024. Prochain webinaire de la DGEC le 16 octobre 2024.
En complément à notre actu du 10.9.2024 annonçant les nouveautés de la page CBAM de la Commission, c’est au tour de la DGEC/Direction Générale
DELTA IE – volet Import : webinaire Douane du 30 septembre 2024 à 15 h (à la place du 23 septembre). Le lien de connexion.
Pour faire le point sur l’avancement du projet DELTA IE volet Import : voici le lien Teams de la DGDDI pour suivre le webinaire du
Transit et DELTA T : les présentations du webinaire du 28.5.2024.
Afin de permettre l’échange de messages électroniques entre les systèmes informatiques de transit des Etats membres et des pays de la Convention de transit
DELTA IE – volet Import : les Questions/Réponses du webinaire Douane du 29.5.2024. Prochain webinaire : le 23.9.2024.
La Douane a présenté le 28 juin 2024 l’état d’avancement du déploiement de DELTA IE-volet Import qui remplacera les téléprocédures DELTA G et X. En
DELTA IE : webinaire Douane du 28 juin 2024 à 10 h. Le lien de connexion.
Pour faire le point sur l’avancement du projet DELTA IE volet Import : voici le lien Teams de la DGDDI pour suivre le webinaire de
MACF/CBAM : mise à jour du Template de calcul destiné aux installations hors UE et des valeurs par défaut sous format Excel + rappel du webinaire CBAM du 19 juin 2024.
Liens : CBAM communication template for installations – Format Excel – Version 7.6.2024 - Anglais. Les valeurs par défaut par codes douaniers - Format Excel – Version
