Certificat d’origine numérisé : l’OMD publie une étude sur l’état d’avancement de la numérisation des preuves d’origine parmi ses membres.
L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a publié une étude détaillée sur la numérisation du certificat d’origine.
Cette étude se concentre sur les pratiques des Membres de l’OMD en matière de certification de l’origine, en mettant l’accent sur la transformation numérique des procédures liées à l’origine. Elle vise à mettre en évidence les défis et les facteurs de réussite rencontrés par les Membres dans cette transition.
L’étude traite également des preuves d’origine préférentielle.
Liens :
- La communication de l’OMD du 13.12.2023.
- L’étude OMD sur la numérisation du certificat d’origine – version juin 2023 publiée le 13.12.2023.
