Les notes aux opérateurs de la Douane française : notre nouveau tag pour retrouver facilement toutes les NAO que nous avons relayées.
Retrouvez sur notre site toutes les notes aux opérateurs/NAO qui nous sont parvenues. Comment faire ? Dans la cartouche "Recherche" du site, saisissez "Note aux opérateurs". Sélectionnez n’importe
Le magazine de l’OMD 2/2025 vient d’être publié sur le thème : Forger une culture de l’éthique.
Le magazine de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes, n° 2/2025 est disponible en version numérique sur le site de l’OMD en versions française, anglaise et espagnole. Lien : Edition 2
Le Conseil de l’UE publie son rapport 2025 sur l’évaluation des menaces douanières.
Ce rapport 2025 a été réalisé avec les contributions des Etats membres de l’UE et le soutien de la DG TAXUD (Commission), de l’OLAF
OMD : rapport d’étude sur les dispositifs de sécurité intelligents pour la logistique et les procédures douanières.
Communication de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) du 10 juin 2025 : Publication d’un rapport majeur sur les incidences de plus en plus fortes des dispositifs
Rescrit fiscal et demande de remise ou transaction à titre gracieux auprès des administrations douanière et fiscale.
Publication d’un décret ayant pour objet de simplifier les procédures applicables aux demandes des contribuables visant à obtenir une modération, remise ou transaction à
Directives Durabilité et Devoir de vigilance des entreprises : le Conseil européen approuve le report des dates d’application.
Concerne : les Directives CSRD (informations en matière de durabilité des entreprises) et CS3D (diligence raisonnable en matière de durabilité des entreprises). Les détails dans le
