Les codes douaniers TARIC/10 : fichier Excel du 29.12.2023 avec les descriptions.
La DG TAXUD de la Commission européenne a mis à jour au 29 décembre 2023 les fichiers Excel reprenant toutes les nomenclatures douanières de l’UE à 10 chiffres (TARIC) avec les descriptions par niveau dans l’arborescence.
A noter qu’à ce jour, la Commission européenne ne propose pas de fichier reprenant les seuls codes TARIC/10 avec les descriptions complètes assemblées.
Liens :
- Nomenclatures – descriptions – TARIC/10 – Version FR du 29 décembre 2023.
- Nomenclatures – descriptions – TARIC/10 – Version EN du 29 décembre 2023.
- Source : TARIC EUROPA-CIRCAB.
Pour rappel :
- Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les colonnes à la suite du code TARIC sont des “indices” et ne font pas partie du code TARIC lui-même.
- Les codes suivis par un indice 10 sont des lignes “intermédiaires” de la nomenclature, c’est à dire des “sous-titres” de descriptions. Ces positions suivies par 10 ne sont donc pas des codes TARIC “déclarables”.
- Les codes suivis par l’indice 80 sont les seuls codes TARIC “déclarables” pour le dédouanement.
Attention : des mises à jour peuvent survenir durant l’année. A suivre sur TARIC Europa ou bien sur RITA – Actualités et/ou Experts-Téléchargements.
