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BREXIT : la Douane rappelle l’intérêt d’utiliser “l’enveloppe logistique” dans les flux avec UK, afin de sécuriser l’appairage en frontière. Elle pourrait devenir obligatoire en 2025.

En date du 21.10.2024, la Douane a mis à jour sa page Brexit sur la frontière intelligente avec le Royaume-Uni et son service dédié aux flux Transmanche : “l’enveloppe logistique”.

L’enveloppe logistique permet aux opérateurs de regrouper toutes les formalités douanières présentes dans l’unité de transport, à l’import comme à l’export. Le chauffeur n’a ainsi qu’un seul code-barres à présenter lors de l’enregistrement avant embarquement :

  • Appairage simplifié : gain de temps.
  • Réduction des risques de passage en douane sans déclarer la sortie ou l’entrée des marchandises.
  • Sécurisation des preuves fiscales de sortie du territoire douanier de l’UE.

Notre complément :

  • L’enveloppe logistique deviendrait obligatoire vers septembre 2025 pour chaque unité de fret traversant la frontière intelligente, même vide. Objectif : fluidifier les passages en douanes, sécuriser les flux et l’appairage de part et d’autre de la frontière.

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Transit et DELTA T :
Un rapport de l’OM