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AccueilANNEES2023Belgique et représentation en douane. Tous les détails sur la circulaire du 14.12.2022 au regard des réglementations UE et belge. Intéresse toute entreprise qui réalise des opérations douanières en Belgique.

Belgique et représentation en douane. Tous les détails sur la circulaire du 14.12.2022 au regard des réglementations UE et belge. Intéresse toute entreprise qui réalise des opérations douanières en Belgique.

Cet article concerne les entreprises qui importent en ou via la Belgique et qui exportent depuis la Belgique.

Dans la grande majorité des cas, vous confiez vos déclarations douanières à des représentants en douane.

La circulaire du 14.12.2022 publiée par les douanes belges permet de comprendre le fonctionnement de la représentation en douane en Belgique :

  • mode de représentation direct ou indirect,
  • selon le régime douanier assigné à l’import ou à l’export,
  • obligations du représentant en douane découlant de la législation communautaire et belge.
Nomenclatures douani
BREXIT et nomenclatu