MACF/CBAM : le replay du webinaire organisé par la DGEC le 18 avril 2024.
Liens : Replay du webinaire du 18 avril 2024 organisé par la DGEC sur le MACF/CBAM. Pour rappel : les FAQ de la Commission européenne :
UE-Chine : rapport 2024 de la Commission européenne sur les distorsions économiques pratiquées par la Chine dans les secteurs de la sidérurgie, chimie, céramique, télécommunications, semi-conducteurs, ferroviaire, automobile, énergies renouvelables. Document de travail servant les enquêtes de défense commerciale.
Liens : Page de la Commission européenne sur le "COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT ON SIGNIFICANT DISTORTIONS IN THE ECONOMY OF THE PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA FOR
MACF/CBAM : webinaire organisé par la DGEC le 18 avril 2024 à 10 h. Mise à jour du fichier Excel destiné aux installations – version 11.4.2024.
La page MACF de la DGEC nous communique le lien pour rejoindre la diffusion en direct du webinaire DGEC du jeudi 18 avril à
Royaume-Uni : le guide sur l’identification à la TVA UK pour les entreprises non-établies a été mis à jour à avril 2024.
Cette page de la douane britannique explique : Quand et comment s’enregistrer à la TVA au Royaume-Uni. Elle s’adresse également aux NETP (non-established taxable person). Le
MACF/CBAM : mise à jour des guides pratiques Importateurs + Producteurs de la DGEC. Nouvelle FAQ Douane sur la question des emballages. Prochain webinaire du 18.4.2024.
Pour rappel, le rapport MACF du 1er trimestre 2024 doit être déposé avant le 30 avril 2024. Il est toujours possible d’utiliser les valeurs par
MACF/CBAM : de nombreux supports mis à jour par la Commission à fin mars 2024. Retour sur la question des emballages.
I – La documentation MACF/CBAM mise à jour à fin mars 2024 : Sur la page CBAM de la Commission, nous avons sélectionné les mises à
