Lettre de crédit stand-by/SBLC : modèles proposés par DCW/Documentary Credit World.
Pour réduire le risque d’impayé, notamment à l’international, la Lettre de Crédit Stand-By (SBLC en anglais) est une alternative au crédit documentaire (communément appelé L/C, crédoc).
Elle consiste en l’engagement irrévocable d’un organisme émetteur d’indemniser son bénéficiaire (le vendeur) lorsque le donneur d’ordre s’avère défaillant.
Si le crédoc est une technique de paiement, la SBLC est une garantie bancaire à première demande, dont le but est de ne pas être mise en jeu. Elle intervient par défaut, en cas d’impayé. Elle s’appuie sur une relation commerciale confiante, mais prudente.
Contrairement au crédoc, les marchandises sont livrées directement au client. Elles ne risquent pas d’être bloquées en attente des documents transitant par le réseau bancaire.
La SBLC est adaptée à tous les Incoterms®, aux transit-times courts ainsi qu’aux courants réguliers d’affaires ou d’expéditions.
La SBLC peut être régie par plusieurs règles publiées par l’International Chamber of Commerce/ICC, dont les RUU600 (avec le formalisme du crédit documentaire) et les ISP98 (moins contraignantes).
Documentary Credit World/DCW est une publication de The Institute of International Banking Law & Practice. Elle propose des modèles de SBLC sur la base des ISP98.
Les formulaires modèles ISP98 sont des modèles à remplir rédigés par des banquiers et des avocats, et sont alignés sur l’ISP98 (publication ICC n° 590), les règles les plus largement utilisées pour les standbys.
Lien :
- Formulaires SBLC sur le modèle ISP98, proposés par DCW.
