Le magazine de l’OMD 2/2025 vient d’être publié sur le thème : Forger une culture de l’éthique.
Le magazine de l’OMD/Organisation Mondiale des Douanes, n° 2/2025 est disponible en version numérique sur le site de l’OMD en versions française, anglaise et espagnole. Lien : Edition 2
DELTA IE – Import et Export : webinaire organisé par la Douane le 9 juillet 2025 à 14 h.
La Douane organise un webinaire sur le déploiement de DELTA IE – volets Import et Export. Webinaire DGDDI/bureau COMINT1 : mercredi 9 juillet 2025 de 14 h à
DELTA IE – volets Import et Export : le support de présentation du webinaire de la Douane du 18 juin 2025.
Au sommaire de la présentation : Export Procédure d’invalidation et de rectification La certification fiscale Procédure de recherche Import Etat et échéance de la bascule Bascule et anomalies le dédouanement anticipé ("à
DELTA IE – Volet Import : DELTA G/X restent encore accessibles après le 30 juin. Point sur la bascule au 24.6.2025.
I - Stratégie de bascule applicable à compter du 1er juillet 2025. Malgré des chiffres en constante hausse depuis début juin, le niveau de bascule
Nomenclatures douanières : environ 140 créations/clôtures de codes douaniers TARIC/10 au 1er juillet 2025. Vos produits sont-ils concernés ?
Il incombe à tout exportateur et importateur de suivre l’évolution de ses nomenclatures douanières car elles peuvent être associées à de nouvelles réglementations applicables. La
Etats-Unis : de nouvelles pièces automobiles pourraient être soumises à la surtaxe de 25 % sur demande des fabricants américains.
Pour rappel, la Proclamation 10908 du 26.3.2025 décrétait une surtaxe de 25 % sur les importations d’automobiles aux USA et sur les pièces d’automobiles en vertu
