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Le Tarif Douanier 2020 de l’Union européenne est paru. Vérifiez dès maintenant si vos nomenclatures douanières subissent des changements au premier janvier et si les taux de droits de douane import ont changé !

Pour vous aider à classer vos produits dans la nomenclature douanière combinée (NC8), pour connaître les droits de douane normalement applicables à l’entrée en Union européenne (hors préférences tarifaires), le support officiel pour 2020 est disponible via le JOUE n° L 280 du 31 octobre 2019.

 

C’est l’occasion, pour les entreprises importatrices et exportatrices, de mettre à jour leurs nomenclatures douanières avant l’entrée en vigueur des nouveautés au 1er janvier 2020.

 

Plusieurs chapitres douaniers sont concernés par les nouveautés et les modifications de désignation (à titre indicatif) : 19 – 22 – 27 – 37 – 39 – 71 – 73 – 84 – 85  – 90.

Comment identifier les nouveautés du Tarif douanier 2020 ?

  • Les nomenclatures précédées d’un astérisque : il s’agit de nouveaux numéros de codes.
  • Les nomenclatures précédées d’un carré noir : il s’agit de codes qui ont été utilisés l’année précédente, mais avec un contenu différent. Attention : prudence !

Le JOUE est téléchargeable sur EUR LEX_Tarif douanier 2020 (attn : fichier très lourd 62 Mo).

D’ici fin décembre, nous basculerons sur notre site les tables de corrélation 2019/2020 proposées par l’UE, sous format Excel.

Attention : des nouveautés peuvent surgir en cours d’année !

Vous pouvez les suivre sur www.douane.gouv.fr, RITA Encyclopédie :

  • Bulle ‘Nomenclatures’ > ‘Aides réglementaires’ > Règlements de classement.
  • Bulle ‘Actualités’ > Modifications de nomenclatures.

Pour aller plus loin sur le classement douanier :

  • Notre mémo « le Classement douanier ». A diffuser au sein de votre entreprise sans modération !
  • Notre formation : « le Classement Douanier, de la méthode ! ». Pour comprendre et savoir naviguer dans les règles de classement, appliquer notre logigramme de classement tarifaire, suivre les modifications de classement décidées par l’UE en cours d’année, déposer des RTC (Renseignements Tarifaires Contraignants) au mieux de vos intérêts.
Atelier technique :
UE-Singapour : l’